📄Mentions légales
 
1. Éditeur du site
Agence R16

Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital de 3 000 €

Siège social : 1 Rue de Pommard, 75012 Paris
France
Immatriculée au RCS de Paris sous le numéro [à compléter]

N° TVA intracommunautaire : [à compléter]

Représentant légal : Monsieur Bruno Cazorla, en qualité de Président

Contact : [adresse e
mail] | [téléphone]

2. Responsable de la publication
Directeur de la publication : Bruno Cazorla

Contact : [adresse e
mail]

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

[Nom de l’hébergeur
ex : OVH, IONOS, Hostinger…]
Adresse : [adresse complète de l’hébergeur]

Téléphone : [numéro de l’hébergeur]

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes, sons, logiciels, etc.) est

la propriété exclusive de la société Agence R16, sauf mentions contraires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie

des éléments du site, par quelque moyen que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite

préalable de la société Agence R16.

5. Responsabilité

La société Agence R16 s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations

diffusées sur le site. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des omissions,

inexactitudes ou carences dans la mise à jour.
 
6. Données personnelles & cookies (RGPD)
Les informations collectées via les formulaires du site sont destinées à Agence R16 pour :

la gestion des demandes de contact,
l’envoi d’informations commerciales et newsletters (si activé),
la relation commerciale.
Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, rectification, effacement,

opposition, portabilité et limitation du traitement.

Vous pouvez exercer vos droits en écrivant à : [adresse e
mail RGPD] ou à l’adresse du siège
social.

Ce site peut utiliser des cookies à des fins de mes
ure d’audience et de fonctionnement. Vous
pouvez configurer vos préférences dans votre navigateur ou consulter la politique de

cookies.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, compétence

exclusive est attribuée aux tribunaux compétents de Paris.